Spiritum — informations légales
1/ Préambule
Bienvenue sur notre site internet dédié à la marque Spiritum.
Comme la loi nous l'impose, vous trouverez ci-dessous nos mentions légales ainsi qu'un ensemble de règles qui fixent les conditions d'utilisation de notre site web. En l'utilisant, vous êtes réputés avoir pris connaissance et accepté les termes de la présente notice légale.
Nous vous invitons également à nous rejoindre sur nos réseaux sociaux officiels, où vous pourrez prendre connaissance des informations communiquées par les éditeurs concernés.
2/ Mentions obligatoires
Éditeur du site
Le site est édité par et appartient à la SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE ONDALIA (exploitant la marque Spiritum).
- Siège social : 1 Rue du Veyou, 07800 Charmes-sur-Rhône
- Numéro d'immatriculation : 790 778 971 R.C.S. Aubenas
- Numéro SIRET : 790 778 971 00032
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR68 790778971
- Forme juridique : Société à responsabilité limitée
- Capital social : 36 100,00 Euros
- Numéro de téléphone : 04 28 49 00 70
- Adresse email : shop@spiritum.fr
Gestion éditoriale du site
- Directeur de la publication : Jim DESCHOMETS, en sa qualité de Gérant de la SARL ONDALIA.
- Adresse email : management@spiritum.fr
- Responsable de la rédaction : Jim DESCHOMETS
Développement technique du site
Le site internet et la plateforme dédiée sont développés pour le compte de la SARL ONDALIA.
- Siège social : 1 Rue du Veyou, 07800 Charmes-sur-Rhône
- SIREN : 790 778 971
Hébergeur du site
- Nom de la société : OVH SAS
- Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Numéro de téléphone : +33 9 72 10 10 07
3/ Accès et service
L'accès à notre site est libre. Nous nous engageons à mettre en œuvre tous les moyens à notre disposition pour assurer la fiabilité du site et de ses contenus.
Néanmoins, nous n'accordons aucune garantie quant à l'accès continu au site et nous nous réservons le droit de modifier le site ainsi que ses contenus sans aucun préavis, notre responsabilité ne pouvant être engagée à ce titre.
Nous attirons votre attention sur les écarts visuels ou d'affichage possibles entre notre site web accessible via un ordinateur et les versions accessibles sur tablette ou mobile.
4/ Conditions d'utilisation
Nous déclinons toute responsabilité quant à l'utilisation du site et de ses contenus. Nous ne saurions être tenus responsables en cas d'erreur, d'interruption, de dysfonctionnement, de perte de données, de saturation du réseau internet, de défaillance de tout matériel de réception ou des lignes de communication, ou de tout autre événement impactant ou résultant de l'utilisation du présent site.
Vous vous interdisez tout acte de nature à altérer ou perturber, de quelque manière que ce soit, le fonctionnement normal du site. De même, vous vous interdisez toute utilisation détournée des informations nominatives présentes sur le site.
Si vous constatez un dysfonctionnement du site, nous vous invitons à nous contacter aux coordonnées indiquées à l'article « Mentions obligatoires ».
5/ Informations et contenus
Les informations ou contenus diffusés et accessibles sur notre site sont communiqués à titre gratuit. L'utilisation de ces informations et contenus est placée sous votre entière responsabilité et ne saurait aucunement nous engager.
Si vous estimez qu'un contenu est inapproprié ou illicite, nous vous invitons à nous contacter immédiatement aux coordonnées indiquées à l'article « Mentions obligatoires ».
6/ Données à caractère personnel
Soucieux de protéger la vie privée de nos utilisateurs et dans la mesure où nous sommes susceptibles de traiter vos données à caractère personnel lorsque vous naviguez sur notre site, nous nous engageons à respecter la réglementation applicable en la matière (notamment le RGPD) et à nous conformer à notre politique de protection des données, accessible directement sur notre site.
7/ Politique relative aux cookies
Lors de votre visite sur notre site, des cookies sont susceptibles d'être déposés sur votre terminal. Pour en savoir plus sur leur finalité et la gestion de vos préférences, nous vous invitons à consulter notre politique relative aux cookies, accessible sur notre site.
8/ Propriété intellectuelle
Ce site est la propriété exclusive de la SARL ONDALIA. Nous sommes à ce titre seuls titulaires, ou licenciés autorisés, de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle portant sur ce site et son contenu, soit notamment :
- Les droits d'auteur portant sur les contenus et textes,
- Les droits de propriété industrielle portant sur notre marque Spiritum et nos logos,
- Les droits de propriété intellectuelle portant sur nos noms de domaine,
- Les droits de propriété intellectuelle portant sur l'ensemble de nos identifiants sur les réseaux sociaux.
Une visite sur notre site ne constitue une cession de droit d'aucune sorte. Vous bénéficiez cependant d'un droit d'usage personnel et d'un droit de copie de nos contenus pour un usage strictement privé et non commercial.
Toute extraction, par transfert permanent ou temporaire, de la totalité ou d'une partie du contenu du présent site ou des bases de données qu'il contient sur un autre support, par tout moyen ou sous toute forme que ce soit, ainsi que la réutilisation, par la mise à disposition du public de la totalité ou d'une partie du contenu du présent site, quelle qu'en soit la forme, est illicite et strictement interdite sans notre accord écrit préalable.
9/ Crédits relatifs aux contenus
- Développement et design : SARL ONDALIA
- Textes et publications : SARL ONDALIA
- Hébergement : OVH
- Polices de caractère : Google Fonts
- Photos et Visuels : SARL ONDALIA / Producteurs partenaires
10/ Liens Hypertextes
Notre site peut contenir des liens vers d'autres espaces numériques ou sites tiers. Nous accordons un grand soin à la sélection de ces liens, mais nous ne saurions être tenus responsables du contenu, des politiques de confidentialité ou des pratiques des espaces numériques de ces tiers.
11/ Convention de preuve
Les données d'identification, de connexion, d'horodatage et de transaction enregistrées par notre plateforme informatique constituent des éléments de preuve opposables entre les parties.
12/ Langue
La langue officielle de notre site est le français. Au cas où nous déciderions de publier des contenus en langue étrangère, nous ne serions en aucun cas responsables des traductions automatiques ou approximatives réalisées via des navigateurs web ou tout autre outil de traduction externe que vous seriez susceptible d'utiliser.
13/ Newsletter
Nous vous proposons de vous abonner à notre newsletter d'information. Sans que cela ne constitue un engagement de délivrance régulière de notre part, cette newsletter vous permet de recevoir des actualités sous forme électronique. Vous pouvez vous désabonner à tout moment en cliquant sur le lien de désinscription intégré en bas de chaque envoi.
14/ Formulaires de contact
Nos formulaires de contact vous permettent de correspondre avec nos équipes. Ces échanges sont traités avec soin et confidentialité. Nous mettons tout en œuvre pour traiter vos demandes dans les meilleurs délais, sans toutefois souscrire à un engagement de délai contraignant.
Ces formulaires ne doivent pas être utilisés dans le cadre de réclamations liées à des commandes en cours, pour lesquelles vous êtes invités à utiliser l'adresse e-mail dédiée de notre service client.
15/ Droit applicable et juridiction compétente
La présente notice légale, les CGU et l'ensemble de notre site internet relèvent du droit français. En cas de litige ou de contestation, et à défaut d'accord amiable, le différend sera tranché par le ressort des juridictions compétentes du lieu de notre siège social, à savoir le Tribunal compétent rattaché à la commune de Charmes-sur-Rhône (07).
16/ Mise à jour
Nous nous réservons le droit de modifier, compléter ou réviser la présentation et le contenu de la présente notice légale à tout moment. La version en vigueur est celle accessible en ligne au jour de votre visite.
17/ Pour plus d'informations
Pour toute question relative à nos conditions d'utilisation ou à notre notice légale, vous êtes invités à nous contacter directement aux coordonnées indiquées à l'article « Mentions obligatoires ».